ASSEMBLÉE NATIONALE - 1^re SÉANCE DU 18 JANVIER 2001

SOMMAIRE

PRÉSIDENCE DE MME CHRISTINE LAZERGES

Reconnaissance du génocide arménien.

Discussion d'une proposition de loi adoptée par le Sénat.

M. François Rochebloine, rapporteur de la commission des affaires étrangères.

Rapport de M. François Rochebloine au nom de la Commission des Affaires Etrangères, sur la proposition de loi adoptée par le Sénat relative à la reconnaissance deu génocide arménien de 1915.

M. Jean-Jack Queyranne, ministre des relations avec le Parlement.

DISCUSSION GÉNÉRALE

MM. Jean-Pierre Foucher, Georges Sarre, Roland Blum, Jean-Paul Bret, Patrick Devedjian, Roger Meï, André Santini, Mme Sylvie Andrieux-Bacquet, M. Guy Teissier, Mme Janine Jambu, M. Renaud Muselier, Mme Michèle Rivasi, MM. Rudy Salles, Jean-Pierre Blazy, Jean-Bernard Raimond, Pierre Lellouche, Christian Estrosi.

Clôture de la discussion générale.

M. le ministre.

Article unique.

Mme la présidente.

Rappel au règlement.

M. Robert Pandraud, Mme la présidente.

Reprise de la discussion.

Mmes Martine David, Jacqueline Mathieu-Obadia, MM. Daniel Marcovitch, Louis Mermaz.

EXPLICATIONS DE VOTE.

MM. René Rouquet, Jean-François Mattei, Roger Meï, Pierre-Christophe Baguet, Richard Cazenave.

Adoption de l'article unique de la proposition de loi.