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I - HISTORIQUE DU GÉNOCIDE ARMÉNIEN
A - LA GENÈSE DU GÉNOCIDE ARMÉNIEN
1) Le déclin de l'Empire ottoman et les massacres de 1895-1896
Peuple plus que millénaire, disposant dès le 5ème siècle d'un alphabet et d'une écriture, ayant choisi au 6ème siècle le christianisme comme religion officielle, les Arméniens subissent, comme la plupart des peuples d'Anatolie et du Caucase, invasions et occupations d'envahisseurs successifs, qui poussent des milliers d'entre eux à émigrer, d'abord vers la Crimée, la Pologne ou la Moldavie, puis vers Chypre, Rhodes, la Grèce, Smyrne, Constantinople et l'Egypte. De la Méditerranée, l'émigration gagne l'Italie, la France et les Pays-Bas.
Néanmoins, sur le plateau arménien comme en Cilicie, subissant les assauts des Seldjoukides, des Mongols, puis des Ottomans, les paysans et commerçants arméniens subsistent, dispersés sur le territoire de ce qui fut la grande Arménie. A partir du XVIe siècle, la plus grande partie de ce territoire tombe aux mains de l'Empire ottoman tandis que la Perse occupe l'Arménie orientale. La genèse du génocide arménien a pour cadre l'Empire ottoman et la tragédie se déroule dans un Etat en guerre.
A - La genèse du génocide arménien
Au cours du 16ème siècle, une partie importante de la population arménienne se trouve dans la zone de conflits turco-persane. A partir du 18ème siècle, les régions dans lesquelles les Arméniens vivent depuis longtemps en grand nombre confèrent à la frontière russo-turque une importance stratégique. La Russie a le plus grand intérêt à contrôler les détroits du Bosphore et des Dardanelles, pour fournir une issue à sa flotte dans les mers chaudes. Aussi pratique-t-elle à partir du 18ème siècle une politique de confrontation dans laquelle il utilise les minorités chrétiennes. L'Autriche souhaite à la fois maintenir l'ordre et son empire sur son territoire multinational et contenir l'expansion russe ; aussi les Balkans la préoccupent-ils au premier chef. La Grande-Bretagne, qui désire le statu quo, se défie de la Russie. Soucieuse de défendre la route des Indes, elle s'efforce d'établir de bonnes relations avec la Turquie. Au Moyen-Orient, la France représente depuis la fin des conquêtes napoléoniennes une puissance culturelle qui, en raison de ses liens historiques avec l'Empire ottoman, occupe une place particulière.
1) Le déclin de l'Empire ottoman et les massacres de 1895-1896
Dans l'Empire ottoman, dont les structures sont multi-ethniques et multi-religieuses, comme d'autres minorités chrétiennes, les Arméniens se voient octroyer un statut autorisant la liberté du culte et de la langue, mais sont frappés d'impôts spéciaux, d'interdiction de porter des armes et disposent de droits réduits devant la Justice. Dans les villes et villages reculés, les Arméniens vivent dans l'insécurité. Avec le déclin de l'Empire ottoman et la dégradation de son administration au long du XIXe siècle, les injustices, l'arbitraire et la violence se développent.
Devant la situation toujours plus précaire des minorités dans l'Empire, les Puissances européennes exigent des réformes. Les traités de San Stefano et de Berlin qui mettent fin à la guerre russo-turque de 1877-1878, contraignent l'Empire ottoman à introduire des réformes dans les "provinces habitées par les Arméniens" ce qui est perçu par la Sublime Porte comme une rupture du contrat liant la communauté arménienne au pouvoir ottoman.
Les minorités, y compris les musulmans non turcs, deviennent un enjeu d'autant plus important sur la scène internationale que leur situation aux marches de l'Empire peut être source d'irrédentisme. A ce contexte international s'ajoute l'émergence successive des nationalismes, celle des minorités précédant celui des Turcs.
Face à ces minorités, le pouvoir central est d'abord assez tolérant. Mais, à partir de 1876, le Sultan Abdul Hamid II, initialement présenté comme un libéral, se révèle encore plus despotique que ses prédécesseurs. Il refuse l'application des réformes dans les provinces arméniennes. Il tente de réduire la démographie arménienne par des massacres et d'aggraver la situation des paysans en armant les tribus Kurdes.
L'Arménien, comme les autres non musulmans, est considéré comme un citoyen de second ordre, sur qui pèsent des interdictions légales et des obligations fiscales découlant de sa condition d'infidèle. Le paysan arménien supporte l'essentiel de la pression fiscale. Arguant alors de révoltes de cultivateurs chrétiens contre des exactions administratives répétées dans le Sassoun, à Van et, dans les autres provinces orientales, afin de donner une leçon aux Arméniens, et pour tester la détermination des Puissances européennes, Abdulhamid II planifie et fait exécuter des massacres dans ces régions ainsi qu'à Constantinople.
Plus de 200.000 Arméniens sont tués (de 1894 à 1896) ; plus de 100.000 émigrés quittent leur pays sans compter la dizaine de milliers de femmes et d'enfants enlevés ou convertis de force. Pratiquement toutes les provinces où vivent des minorités arméniennes, sont touchées par ces massacres préfigurant les événements de 1915.
Le gouvernement ottoman exploite le début d'un mouvement révolutionnaire arménien pour accréditer la thèse d'une insurrection des Arméniens ottomans et de l'existence d'un mouvement insurrectionnel, alors que les réactions d'autodéfense, très limitées, des Arméniens démontrent le contraire. Les Puissances européennes se contentent de protester sans intervenir. En France, ces atrocités sont vivement et unanimement dénoncées à la Chambre des députés.
2) La révolution de 1908 et les massacres de Cilicie
En 1907 est créé à Salonique le comité "Union et Progrès", essentiellement soutenu par de jeunes officiers de l'école militaire qui assistent avec regret au déclin de l'Empire. Cette situation provoque en 1908 un soulèvement limité de l'armée. Pour éviter le pire, le Sultan rétablit la constitution semi-libérale de 1876. Les Jeunes Turcs font une entrée pacifique sur la scène politique. A cette époque les Arméniens et les dirigeants du comité "Union et Progrès" ont des intérêts politiques communs. En 1909, le Sultan Abdulhamid est destitué. Les débuts politiques des Jeunes Turcs désireux d'assurer la modernisation de l'Empire et d'éviter la poursuite de son morcellement, sont très agités : le 5 octobre 1908, l'Autriche-Hongrie annexe la Bosnie-Herzégovine, la Bulgarie proclame son indépendance complète, et le lendemain la Grèce annexe la Crète. En 1912, l'Italie s'empare de la Tripolitaine et du Dodécanèse.
Dans ce contexte, et après la perte en 1912-1913 de la quasi-totalité des territoires européens au terme des guerres balkaniques, les Jeunes Turcs abandonnent l'idée du maintien de l'Empire ottoman intégrant les minorités pour défendre un nationalisme turc et panturc fondé sur la "turquisation de l'Empire". Dès lors, la population arménienne, en tant que minorité transnationale sur la frontière turco-russe devient, par son désir de réformes, un groupe dangereux, plus avancé sur la voie de la modernisation que les Turcs.
Le nationalisme intransigeant et farouche des Jeunes Turcs se radicalise dès 1909, par les massacres de Cilicie, au cours desquels environ 30.000 Arméniens sont tués. A la veille de la Première Guerre mondiale, les principaux ministres du gouvernement jeunes-turcs sont membres du parti Union et Progrès, qui exerce une dictature sur tout le pays. Une structure para-militaire et policière est mise sur pied pour renforcer cette action en province. Cette structure jouera un rôle dans le génocide de 1915. Au nationalisme croissant de la minorité arménienne, répond la montée brutale du nationalisme turc.
D'après M. Yves Ternon expert, entendu par le Rapporteur, en novembre 1914, l'Empire ottoman se range aux côtés de l'Allemagne et de l'Autriche-Hongrie contre les Puissances de l'Entente. Les Arméniens ottomans et ceux du Caucase russe se trouvent dans deux camps opposés et sont incorporés de part et d'autre dans les armées ottomane et tsariste. A partir du 6 septembre 1914, les activités politiques des mouvements arméniens font l'objet d'un contrôle spécial et permanent en raison du nationalisme arménien.
L'armée ottomane entreprend, sous le commandement du ministre de la Guerre, idéologue du mouvement jeune-turc, Enver Pacha, une avancée vers le Caucase pendant l'hiver 1914-15. La IIIème armée ottomane est anéantie à Sarikamich. Des bruits sont propagés dans la population, imputant ce désastre aux Arméniens. Bien qu'infondés, ils sont suivis par des accusations de préparation de complots, portées sans motif réel contre leurs notables et responsables politiques. Le processus de massacres, de déportation et d'extermination d'un peuple se met en marche.
Le 25 février 1915, l'état-major général procède au désarmement de tous les soldats arméniens ; les commandants de corps d'armée et leurs représentants ont pour consigne de réprimer et de combattre par tous les moyens toute forme de rébellion.
Dans les provinces reculées de l'Empire, des événements sanglants se produisent. Fin février 1915 à Zeitoun, des incidents éclatent à la suite d'un viol imputé à des gendarmes turcs. Après l'arrestation des notables, les Arméniens de la ville et de ses environs sont déportés. Des incidents similaires se produisent dans la petite ville, presque entièrement peuplée d'Arméniens, de Deurt Yol, à Hadjin et surtout à Van, où des violences de l'armée ottomane entraînent une riposte violente et désespérée. Début avril, la population de Van se barricade dans son quartier, organise sa défense, et résiste pendant un mois. Il y a alors 40.000 Arméniens dans la ville. Le mouvement d'autodéfense de Van constituera, avec la présence de volontaires arméniens dans l'armée russe, l'argument essentiel des Turcs pour justifier l'élimination des Arméniens.
Les rafles de la nuit du samedi 24 au dimanche 25 avril 1915 constituent l'acte inaugural du génocide arménien. Cette vaste opération, montée par le préfet de police de Constantinople Bedri Bey, a pour objectif d'arrêter l'élite arménienne de la ville et commence au siège du journal Azatamart, dont les rédacteurs et journalistes sont appréhendés. Dans la nuit du 24 au 25 avril, les intellectuels, écrivains, poètes et journalistes, les médecins, les avocats, les savants et les prêtres les plus en vue de la capitale, sont emprisonnés tandis que l'on perquisitionne à leur domicile, ainsi que dans les écoles, les églises, et même au patriarcat, pour trouver un motif justifiant ces mesures. Les jours suivants, les arrestations se poursuivent, frappant environ 600 personnes.
Le 24 avril 1915, le Ministre de l'Intérieur Talaat Pacha déclare que l'ensemble de l'infrastructure sociale arménienne et les comités arméniens doivent être liquidés, les document saisis et les personnalités dirigeantes arrêtées et éventuellement traduites devant le tribunal militaire.
Les massacres de la population commencent après l'élimination des dirigeants susceptibles d'alerter l'opinion internationale. Le 24 mai 1915, une déclaration commune des gouvernements de l'Entente, alertés par l'ampleur des tueries, met en garde l'Empire ottoman, proclamant qu'ils tiendront personnellement responsables ceux qui auront ordonné ces "crimes contre l'humanité et la civilisation". C'est pourquoi la Sublime Porte légalise la déportation.
Une loi est édictée le 27 mai, postérieure aux premières violences contre les Arméniens ; elle porte sur "le déplacement des personnes suspectes" et dispose que "les commandements d'armée peuvent déplacer la population des villes et villages, qu'ils soupçonnent coupables de trahison et d'espionnage". La déportation reçoit un fondement légal : déjà entamée, elle commence à se dérouler selon un schéma établi.
Les soldats arméniens de l'armée ottomane, déjà désarmés depuis plusieurs mois et affectés par petites escouades à des travaux sur les routes, sont abattus par groupes séparés.
Les opérations à grande échelle touchent d'abord les provinces orientales d'Arménie historique, où vivent plus d'un million d'Arméniens. A partir d'août 1915, la déportation des Arméniens est étendue au reste de l'Empire à l'exception de Constantinople et de Smyrne.
Quels que soient les lieux, l'enchaînement des faits est semblable et la répartition géographique des convois est organisée méticuleusement.
Ce système de déportation est savamment orchestré par une organisation spéciale formée par le noyau dur du parti "Union et Progrès" qui, dans chaque province, envoie un secrétaire responsable pour superviser les administrations civiles et militaires comme le confirme en 1919 le procès de Constantinople.
Les notables et responsables politiques des bourgs et des villes sont arrêtés, accusés de participer à un vaste complot, sommés, souvent sous la torture, de livrer armes et déserteurs. Dans certaines régions, notamment à Mouch et dans sa plaine, la population est massacrée sur place. Les hommes et les adolescents sont pris, emmenés par petits groupes, et pour la plupart liquidés discrètement hors des villes. L'ordre de déportation affiché aux murs, ou annoncé par le crieur public, accorde quelques jours à ceux qui restent, femmes, vieillards, enfants, pour préparer leur départ. Avec quelques affaires ou quelques provisions, ils quittent leur ville en groupes séparés, escortés par des gendarmes.
Femmes, enfants, vieillards sont organisés en convois qui prennent la route de la déportation, à pied ou dans des wagons à bestiaux. En cours de route, les convois sont décimés par les pillards, les conditions extrêmement rudes du voyage et les exécutions sommaires. Les déserts de Mésopotamie et de Syrie sont le tombeau de ces colonies de déportés. Les récits et témoignages du calvaire de ces survivants, majoritairement des femmes et des enfants, sont particulièrement horribles. Par caravanes successives, provenant de différentes régions, ils sont en grande partie dirigés vers Alep, au nord de la Syrie et sont entassés à mesure dans des camps de fortune autour de la ville, sans secours. Ils meurent, par centaines, tous les jours. La déportation est en réalité une mise à mort. Une résistance héroïque à Van, dans le Djebel Moussa et à Ourfa montre que les Arméniens ont rapidement compris ce que signifie déportation.
2) La négation du génocide arménien
a) les arguments négationnistes
A l'été 1914, l'Empire ottoman n'a pas encore déterminé le choix de ses alliances. Ce n'est que le 31 octobre 1914 qu'il se rangera définitivement aux côtés de l'Allemagne et de l'Autriche-Hongrie.
Dans les semaines précédentes, les Jeunes Turcs promettent une grande Arménie autonome aux dirigeants du Dachnak, principal parti nationaliste arménien de l'époque, s'ils sont disposés, en cas de guerre, à prendre le parti de l'Empire ottoman en tant que nation, à combattre dans l'Empire et à organiser la subversion au-delà des frontières. Les dirigeants du Dachnak refusent, optant pour la neutralité et se bornant à promettre que les Arméniens accompliront leur devoir de citoyen. Dès le début des hostilités, des groupes d'Arméniens ottomans se forment dans le territoire transcaucasien pour combattre l'armée ottomane. La Russie incite à la révolte et arme la population arménienne vivant en dehors de ses frontières.
Des rapports des gouverneurs de Sivas et Diarbékir font état de désertions, de la présence d'armes et de l'existence de projets subversifs. A Van et Zeitoun, la révolte a visiblement éclaté selon un plan concerté et grâce à l'aide de l'armée russe. Dès lors, le transfert de population est justifié, ainsi que les textes juridiques précités qui l'autorisent. Il est conforme aux usages que tout pays en guerre déporte les citoyens des pays ennemis qui se trouvent à l'intérieur de ses frontières et condamne ceux qui affaiblissent l'effort de guerre par des actes de haute trahison La légende du coup de poignard dans le dos est matérialisée en 1916 lors de la publication du Livre blanc révélant l'action des comités révolutionnaires arméniens. A la fin de 1917 alors que le front caucasien est tenu par des troupes et des partisans arméniens, des villages turcs sont détruits par les Arméniens.
Malgré les procès de Constantinople reconnaissant la responsabilité du Comité Union et Progrès et de l'Organisation Spéciale qu'il a mise sur pied dans la conception et l'exécution du crime, Mustapha Kemal obtient l'amnistie au traité de Lausanne du 24 juillet 1923. Les procès de Constantinople sont alors annulés et les condamnés réhabilités. "La responsabilité de toutes les calamités auxquelles l'élément arménien fut exposé dans l'Empire ottoman retombe sur ses propres agissements, le gouvernement et le peuple turc n'ayant fait que recourir dans tous les cas et sans exception à des mesures de répression ou de représailles..." déclare Ismet Inönü à Lausanne lors de la négociation du Traité.
Dans son histoire de la révolution turque, Hikmet Bayur explique que la déportation a été ordonnée pour écraser la révolte. Au cours du transport, "les massacres perpétrés par les Kurdes et les gendarmes auxiliaires, les maladies contagieuses, la famine et la fatigue ont entraîné la perte de 500.000 personnes". Il n'y a pas eu d'intention criminelle de la part du Comité Union et Progrès, et donc pas eu de génocide : tel est, pour la Turquie, le fondement du refus de reconnaître le génocide.
b) Les preuves du génocide
Face à la négation de l'existence du génocide, les historiens notamment M. Yves Ternon auditionné par votre Rapporteur, démontrent, preuves à l'appui, que la loi du 27 mai 1915 autorisant les déportations d'Arméniens avait permis de tuer en masse et de manière préméditée et intentionnelle. En effet, les ordres de mise à mort ont été donnés dans le secret, la déportation servant de couverture légale.
Les historiens utilisent les témoignages concordants des rescapés ou les récits des témoins oculaires étrangers, correspondants de guerre, diplomates, membres de missions, etc... Le caractère systématique, dans toutes les régions de Turquie, des tueries, des conversions forcées, de la mise à mort des déportés par épuisement et dans des conditions inhumaines, est établi grâce aux archives de nombreux pays alliés de l'Empire ottoman, ennemis ou neutres. Ces témoignages montrent que la déportation, vues les conditions de son déroulement et le traitement infligé aux déportés, faisait partie d'un processus de destruction systématique organisé et prémédité.
En janvier 1919, dans une lettre ouverte adressée au Président Wilson, Armin Wegner, officier de la Croix rouge allemande, cité par Gérard Chaliand et Yves Ternon, raconte : "Les bourreaux, après les avoir privées de responsables et de porte-paroles, chassaient des villes les populations, à toute heure du jour et de la nuit. Des groupes qui, au départ de leur terre natale, en Haute-Arménie, comprenaient des milliers de personnes, n'en dénombraient à leur arrivée aux environs d'Alep que quelques centaines, mais les champs étaient jonchés de cadavres. Les déportés furent ainsi poussés sur les routes jusqu'à ce que des milliers soient réduits à des centaines et des centaines à une petite troupe, et que cette petite troupe, on la chasse encore jusqu'à ce qu'elle n'existe plus. Et alors, le bout du voyage est atteint".
Le choix de la destination finale de la déportation, le désert, Deir ez Zor, en Syrie, constitue aussi une preuve de la volonté de faire disparaître les déportés qui, arrivés jusqu'à cette région aride et désolée, sans abri ni nourriture, n'étaient pas destinés à survivre.
Plusieurs ouvrages, parus peu après le génocide, étayent la thèse arménienne. Le rapport secret sur les massacres d'Arménie, de 1916, comme le recueil d'actes diplomatiques intitulé "l'Allemagne-l'Arménie en 1914-1918", de 1919 publiés par le Pasteur allemand Johannes Lepsius, contiennent des témoignages accablants émanant des diplomates allemands en place à Adana, Alep ou Erzeroum.
A la même période, le diplomate anglais James Bryce présente à son Secrétaire d'Etat le "Livre bleu", recueil de 150 documents provenant de témoins neutres, autochtones ou allemands, comme Martin Niepage, professeur à Alep, qui avait complété son rapport par des photographies de monceaux de cadavres au milieu desquels se traînaient des enfants encore en vie. La préface de cet important recueil est l'oeuvre d'un historien, Arnold Toynbee, qui fit lui-même des études sur ces événements.
Le rapport du Consul américain à Kharpout, Leslie Davis, publié sous le titre "La province-abattoir" décrit la déportation dans une lettre du 30 juin 1915 : "Elle signifie une mort progressive et peut-être plus horrible pour presque tous. Je ne crois pas qu'il puisse en survivre un sur cent, peut-être même pas un sur mille" ; le 11 juillet il précise : "On les a simplement arrêtés et tués dans le cadre d'un plan général d'extermination de la race arménienne".
Outre ces ouvrages, les documents consulaires rédigés à l'époque par des diplomates en poste dans diverses provinces de l'Empire et sans moyen de communiquer entre eux sont accablants. Sans concertation, ils constatent dès les premiers mois que la déportation n'est pas justifiée par des considérations militaires et qu'elle n'est que le prétexte d'une mise à mort.
Dans les lettres envoyées à son Chancelier, l'Ambassadeur allemand Hans Von Wangenheim, pourtant favorable aux jeunes-turcs reconnaît, dès le 1er juin 1915 : "Il est évident que la déportation des Arméniens n'est pas motivée par les seules considérations militaires". Le 7 juillet, il précise "la manière dont s'effectue la déportation montre que le gouvernement poursuit réellement le but d'exterminer la race arménienne dans l'Empire ottoman".
Le Consul allemand Walter Rössler d'Alep écrit, le 12 juin : ".. Le gouvernement dépasse de loin les limites de mesures préventives nécessaires... (en Cilicie) il a détruit une importante partie de la population au lieu de s'en tenir aux mesures préventives".
Les constatations des diplomates autrichiens corroborent en tous points celles de leurs collègues allemands pourtant, comme eux, alliés de l'Empire ottoman. Ainsi l'ambassadeur Johann Von Pallavicini, le 1er juillet 1915, explique que " ..la manière dont les Arméniens sont déportés dans un but supposé de réinstallation équivaut à un verdict de mort pour les gens affectés par cette mesure".
Neutres, les diplomates américains relatent les mêmes faits. L'Ambassadeur Henry Morgenthau, le 10 juillet 1915, écrit "...Il semble qu'il existe un plan systématique destiné à écraser la race arménienne" Dans ses mémoires, il évoque ses efforts désespérés pour arrêter le processus. Il rapporte des conversations qu'il eut avec Talaat Pacha : "Nous ne voulons plus voir d'Arméniens en Anatolie ; ils peuvent vivre dans le désert, mais nulle part ailleurs", affirmait ce dernier.
Par ailleurs, les actes de la Cour militaire ottomane qui, en 1919, a condamné les principaux responsables des massacres, les témoignages de dignitaires et de militaires de haut rang qu'elle a recueillis et les sentences prononcées attestent la réalité du crime et l'existence d'une organisation spéciale chargée de l'exécuter (voir infra page 22).
Lorsque l'année 1916 s'achève, le génocide des Arméniens de l'Empire ottoman est pratiquement consommé. Le bilan des victimes ne peut qu'être approximatif, d'autant qu'il n'existe ni registre d'état civil, ni registre des déportés et que l'évaluation du nombre d'Arméniens vivant dans l'Empire ottoman avant le génocide diffère selon les sources. D'après l'ouvrage "Les Arméniens, Histoire d'un génocide" publié par M. Yves Ternon "le recensement officiel ottoman en 1914 dénombre 1.295.000 Arméniens. Les statistiques du patriarcat en affichent 2.000.000 à la même époque. Le total des morts oscille entre 1.500.000 selon les publications arméniennes et 800.000, chiffre reconnu en 1919 par le Ministre de l'Intérieur turc et accepté par Mustapha Kemal. Entre ces deux groupes de chiffre le rapport des morts reste à peu près le même : deux tiers. C'est ce rapport qu'adopte en 1916 Arnold Toynbee dont l'estimation demeure la plus vraisemblable. Sur 1.800.000 Arméniens vivant dans l'Empire, 600.000 sont assassinés sur place, 600.000 au cours de leur déportation soit 1.200.000 morts, 200.000 se réfugient dans le Caucase, 100.000 sont victimes d'enlèvements, 150.000 survivent dans des camps à la déportation et 150.000 échappent à la déportation.
Ces données et notamment le rapport deux tiers de victimes un tiers de survivants ont été confirmées par M. Yves Ternon lors de son audition. C'est aussi cette évaluation qui a paru la plus vraisemblable à M. Ara Krikorian, Président du Comité de Défense de la Cause Arménienne (CDCA), également entendu par votre Rapporteur. Celui-ci a d'ailleurs fait état d'estimations, jugées par lui "assez fantaisistes", d'historiens turcs qui oscillent entre 300.000 et 600.000 victimes.
Pour Gérard Chaliand et Jean-Pierre Rageau dans leur "Atlas des diasporas" le génocide arménien a provoqué entre 40 et 50 % de victimes selon des sources contradictoires ce qui porte le nombre des morts entre 600.000 selon l'historien américain Justin Mc Carthy proche des thèses turques et 1.100.000 selon le Pasteur Allemand Johannes Lepsius favorable aux Arméniens. Varoujan Attarian dans son ouvrage "le génocide des Arméniens devant l'ONU" considère que plus de la moitié des Arméniens de l'empire a péri.
Quel que soit le bilan, le génocide de 1915 fait disparaître les Arméniens des provinces orientales d'Asie mineure de l'Empire ottoman.
Au lendemain du Traité de Lausanne en 1923 entre la Turquie kemaliste et les vainqueurs de la Première Guerre mondiale, il ne reste plus que quelques dizaines de milliers d'Arméniens en Turquie pour l'essentiel à Istanbul.
En outre, alors que les Jeunes Turcs ont disparu de la scène politique en octobre 1918, un ensemble de lois qui parachèvent le génocide, s'efforcent d'effacer la présence arménienne.
La loi du 20 avril 1922 prévoit la confiscation en Cilicie de tous les biens appartenant aux personnes qui avaient quitté la région ; celle du 25 avril 1923 étend la confiscation à tous les Arméniens, quels que soient les motifs ou la date de leur départ du pays. L'article 2 de la loi de septembre 1923 interdit le retour des Arméniens en Cilicie et dans les provinces de l'Est . La loi du 23 mai 1927 déchoit de la nationalité turque ceux qui n'ont pas pris part à la guerre d'indépendance ou sont restés à l'étranger.
